1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet La Salle Saint-Joseph Rochefort.
En naviguant sur le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions.

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
L’établissement s’efforce d’assurer la continuité de service mais ne peut garantir l’absence d’interruptions techniques.

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3. Responsabilités

• L’établissement met tout en œuvre pour diffuser des informations fiables mais ne garantit pas l’exactitude, la complétude ou la mise à jour permanente des contenus.

• L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles.

• Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’établissement n’est pas responsable du contenu de ces sites tiers.

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4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, documents) sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

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5. Données personnelles

L’utilisation du site implique la collecte et le traitement de certaines données personnelles.
Les conditions de ce traitement sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.

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6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies pour assurer son bon fonctionnement et analyser la fréquentation.
L’utilisateur peut paramétrer ses préférences via le bandeau de consentement affiché lors de la première visite.

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7. Modification des conditions

L’établissement se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

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8. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.